MODE DE FONCTIONNEMENT ET POLITIQUES

Assemblée générale annuelle 2016

L'assemblée générale annuelle s'est tenue le jeudi 24 novembre à 19 h, à la salle Mgr Ouellet de l'Hôtel Rimouski.  Nous vous invitons à prendre connaissance des documents relatifs à cette assemblée.

DOCUMENTS

Ordre du jour

Rapport d'activités 2015-2016

Procès-verbal de l'assemblée générale annuelle 2015

Procès-verbal de l'assemblée générale spéciale 2015

Politique de remboursement/abandon

Contrat de service à exécution successive relatif à un enseignement

Mention exigée par la Loi sur la protection du consommateur.
Le consommateur peut résilier le présent contrat à tout moment en se présentant au bureau de l'École de danse ou en appelant au (418) 724-9899 poste 101.
Le contrat est résilié, sans autre formalité, au moment du dépôt de l'avis.
Si le consommateur résilie le présent contrat avant que le commerçant n'ait commencé à exécuter son obligation principale, le consommateur n'a aucun frais ni pénalité à payer.
Si le consommateur résilie le contrat après que le commerçant ait commencé à exécuter son obligation principale, le consommateur n'a à payer que:

  1. le prix des services qui lui ont été fournis, calculé au taux stipulé dans le contrat.
  2. la moins élevée des 2 sommes suivantes: soit 50 $, soit une somme représentant au plus 10% du prix des services qui ne lui ont pas été fournis.
Les membres qui désirent bénéficier d'un remboursement doivent porter une attention particulière à la politique de remboursement de l'École établie selon l'article 195 de la Loi sur la protection du consommateur: Le remboursement s' effectue à partir de la date où l'avis d'abandon est reçu au bureau administratif seulement. Si l'abandon est fait avant le début du cours, l'École rembourse la totalité des frais. Si l'abandon est fait après le début du cours, une pénalité s'applique correspondant au moins élevé des montants suivants: 50$ ou 10% des cours à suivre. Tous les autres frais ne sont pas remboursables. Aucun remboursement de moins de 5$ ne sera effectué. Les frais d'inscription aux camps et les frais de membres annuels sont non-remboursables en tout temps.

Aucun remboursement de moins de 5$ ne sera effectué.
Les frais d’inscription ne sont pas remboursables.

Politique de circulation dans l'École 

Nous vous rappelons que pour des RAISONS DE SÉCURITÉ, les corridors doivent être exempts d'objets et d'affluence de personnes qui peuvent nuire à la circulation des élèves et employés de l'École de danse.

Les parents sont donc PRIÉS de ne pas attendre dans les corridors devant les studios pendant les cours. L'entrée de l'École derrière la porte vitrée au Centre culturel (22., rue Sainte-Marie) et le hall d'entrée à l'Édifice Claire-L'Heureux-Dubé (77, 2e Rue Ouest) sont les endroits idéals pour attendre votre enfant.

De plus, les poussettes et chaussures doivent être tenues à l'extérieur des portes vitrées au Centre culturel et ne doivent pas obstruer le couloir de l'entrée.

Votre collaboration est précieuse pour assurer un environnement sain et sécuritaire à vos enfants pour la pratique de la danse.

En cas de tempête

La saison hivernale nous oblige parfois à suspendre les cours. À cet effet, nous rappelons à nos membres que les cours annulés ne seront pas repris. Voici la politique en vigueur à l’École.

POUR LES PARTICIPANTES AU PROGRAMME DANSE-ÉTUDES: Lorsque la Commission scolaire suspend les cours dans les écoles, il n’y a pas de cours pendant la journée. Par contre, LES COURS EN SOIRÉE SONT MAINTENUS, SAUF AVIS CONTRAIRE.

POUR TOUS LES PROGRAMMES RÉGULIERS (INCLUANT DANSE-ÉTUDES EN SOIRÉE): Lorsque l’École de Danse Quatre Temps décide de suspendre ses cours, LA DIFFUSION D’UN AVIS SE FAIT PAR LE BIAIS DE SON SITE INTERNET ET DE SA PAGE FACEBOOK. De plus, un message sur le répondeur de l’École au 418-724-9899 vous avisera de la situation à compter de 15h. Donc, nous vous suggérons fortement, en cas de mauvais temps, d’appeler l’École ou de visiter notre site avant de vous déplacer.

 Confidentialité des informations

L'École de danse utilisera vos informations personnelles uniquement afin de vous offrir le meilleur service à la clientèle possible. Il n'y a aucune transmission de liste ni d'information à quiconque. Ces informations restent entièrement confidentielles et à l'usage exclusif de l'École de danse.